Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLAVIERE SOC
/
REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
CLAVIERE SOC

Numéro de dépôt :
4336087
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de CLAVIERE SOC

Présentation de la marque REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par CLAVIERE SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est CLAVIERE SOC domicilié(e) 490 Avenue de Verdun - 39100 - dole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVIERE SA, SA CLAVIERE domicilié(e) 490 AVENUE de verdun - 39100 - DOLE - France.

La marque REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

CLAVIERE SOC a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs de Bourgogne Franche-Comté , Spécialités de Bourgogne Franche-Comté , BFC Salaisons , ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON , Salaisons Bourgogne Franche-Comté , Bourgogne Franche-Comté Salaisons , Délices de Bourgogne Franche-Comté


CLAVIERE SOC - 490 Avenue de Verdun - 39100 - dole - France


CLAVIERE SA, SA CLAVIERE - 490 AVENUE de verdun - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724420 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Inscription le 28 juin 2018 - Rejet partiel n°726956 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Ustensiles de ménage  ; ustensiles de cuisine  ; récipients à usage ménager  ; récipients pour la cuisine  ; peignes  ; éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; porcelaines ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles de toilette  ; nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).